Grain de Sel - Agence Web de vende spcialiste des logiciels libres
Retour  l'accueil Liens utiles Plan du site Nous contacter
GRAIN DE SEL ? POUR VOUS AIDER RENCONTRONS NOUS
Mentions légales
   
EDITEUR DU SITE
Grain de Sel
29 square de l'Ermitage
85300 Challans (Vendée)

Identification : 484 467 451 RCS LA ROCHE SUR YON
SIRET : 48446745100015
N° Tva Intracommunautaire : FR52484467451
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Ce site est produit par Grain de Sel et hébergé par SquallNetwork.
Publication : Loïc GIRARDIN
DECLARATION CNIL
Le site www.graindesel.net est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le n° 1106393.
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à Grain de Sel.

Droit d'accès et de modification
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Grain de Sel , des données que vous avez fournies.

Pour tout contact :
Grain de Sel
29 square de l'Ermitage
85300 Challans (Vendée)
Tel : 02 51 35 79 91
Email : loic@graindesel.net
RESPONSABILITE
Les informations fournies sur le site Internet www.graindesel.net le sont à titre purement indicatif.
La responsabilité de Grain de Sel ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Grain de Sel sur le site www.graindesel.net.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

GRAIN DE SEL

29 square de l'Ermitage
85300 CHALLANS (Vendée) - 02 51 35 79 91
  Un fond sonore ?  
Création sites internet vendée, agence web, logiciels libres Plan du site Mentions légales Hébergement : SquallNetwork